Mentions légales
[Modèle à faire relire avant publication.] Les passages entre crochets sont à compléter ou valider par Lowmax dans l'admin (Pages du site), idéalement avec l'URSSAF ou un comptable. Décocher « modèle à faire relire » pour retirer cet avertissement.
Éditeur du site
[Prénom Nom], exerçant sous le nom d'artiste Lowmax.
Statut : Artiste-auteur [à confirmer]
SIRET : [numéro]
Adresse : [adresse professionnelle ou domiciliation]
E-mail : [adresse@a-definir.fr]
Directeur de la publication : [Prénom Nom].
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI [à confirmer]
Hébergement
Site : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (Cloudflare Pages).
Serveur de la boutique et données de commande : [nom et adresse de l'hébergeur du serveur, par exemple OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France].
Propriété intellectuelle
Les illustrations, photos et textes du site sont la propriété de Lowmax, sauf mention contraire. Toute reproduction sans accord écrit est interdite.
[Fanarts : mention à valider par Lowmax sur les marques et personnages appartenant à leurs ayants droit.]
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur : [nom et coordonnées du médiateur auquel Lowmax adhère, obligatoire pour la vente aux particuliers].